PRÉAMBULE

La présente politique de confidentialité vous informe sur la manière dont l’éditeur, Le P’tit Bazar utilise et protège les informations et données à caractère personnelles que vous lui transmettez, le cas échéant, lorsque vous utilisez le présent site accessible à partir de l’URL : www.leptitbazar-sanary.fr (ci-après le « Site »).

Veuillez noter que cette politique de confidentialité est susceptible d’être modifiée ou complétée à tout moment par l’éditeur, notamment en vue de se conformer à toute évolution légale ou technologique.

Dernière modification le 04/12/2022

FINALITÉS

Le P’tit Bazar traite des données à caractère personnel pour permettre à toute personne navigante sur le Site, d’obtenir sa livraison ainsi que connaître la pertinence des produits présentés. Les données à caractères personnelles de ces personnes sont traitées pour les finalités suivantes:

• Permettre aux personnes ayant commandées un ou plusieurs produit de le recevoir comme convenu ;
• Avoir un avis sur la pertinence des produits proposés ;
• Permettre une bonne gestion des stocks ;
• Faire perdurer la qualité du site de vente ;
• Recueillir l’avis des clients et autres usagers de passage ;
• Prendre contact avec le P’tit Bazar ;
• Permettre aux clients d’avoir un compte récapitulatif de leurs actions sur le site ;
• Permettre le bon fonctionnement et l’amélioration du site et de ses services.

Données à caractère personnel traitées

Le P’tit Bazar peut traiter les données à caractère personnel suivantes :

• Données relatives au formulaire de contact: données d’identité, coordonnées et les informations issues de la demande de contact
• Données relatives à la prise de commande: données d’identité, coordonnées et adresse mail
• Données relatives à l’inscription newsletter: données d’identité et adresse mail
• Données relatives à une demande de recherche par correspondance : données d’identité, coordonnées et informations issues de la demande de recherche
• Données d’hébergeur et cookies.

Bases juridiques des traitements de données

Les données traitées à l’occasion de ce traitement ont plusieurs fondements juridiques au sens de l’article 6 du règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données RGPD :

• Le consentement de la personne concernée pour une ou plusieurs finalités spécifiques ;
• L’exécution d’un contrat auquel la personne concernée est partie  ;
• L’obligation légale à laquelle est soumise le responsable de traitements ;
• Les intérêts légitimes poursuivis par le responsable du traitement ou par un tiers, à moins que ne prévalent les intérêts ou les libertés et droits fondamentaux de la personne concernée.

Ces fondements sont précisés ci-dessous :

• Données relatives au formulaire de contact: Ce traitement est autorisé par le consentement de la personne concernée pour une ou plusieurs finalités spécifiques.
• Données relatives à la prise de commande: Ce traitement de données est nécessaire au respect d’une obligation légale à laquelle le responsable du traitement est soumis
• Données relatives à l’inscription newsletter: Ce traitement est autorisé par le consentement de la personne concernée pour une ou plusieurs finalités spécifiques.
• Données relatives à une demande de recherche par correspondance: Ce traitement est autorisé par le consentement de la personne concernée pour une ou plusieurs finalités spécifiques.
• Données d’hébergeur: Ce traitement de données est nécessaire au respect d’une obligation légale à laquelle le responsable du traitement est soumis
• Cookies : Ce traitement est autorisé par le consentement de la personne concernée pour une ou plusieurs finalités spécifiques

Durée de conservation

Les données à caractère personnel sont conservées :

Types de données	Durée de conservation
Données relatives au formulaire de contact	2 ans.
Données relatives à la prise de commande	Ces données sont conservées :·         Jusqu’à l’opposition de la personne ou ·         Dans un délai de 3 ans à compter du dernier contact établi
Données relatives à l’inscription newsletter	Ces données sont conservées : ·         Jusqu’à l’opposition de la personne ou ·         Dans un délai de 3 ans à compter du dernier contact établi
Données relatives aux recherches par correspondance	Ces données sont conservées 3 ans avant archivage
Données d’hébergeur	1 an (conformément au décret n°2011-219 du 25 février 2011).
Cookies	13 mois (conformément aux recommandations de la CNIL).

DESTINATAIRES DES DONNÉES

Le P’tit Bazar s’engage à ce que les données à caractère personnel soient traitées par les seules personnes autorisées.

DROIT DES PERSONNES CONCERNÉES

Vous disposez des droits suivants concernant vos données à caractère personnel :

• Droit d’information et droit d’accès aux données
• Droit d’opposition au traitement
• Droit à la portabilité des données à caractère personnel
• Droit de rectification et le cas échéant de suppression des données
• Droit à la limitation du traitement de données
• Droit au retrait du consentement

Si vous n’êtes pas satisfait du traitement de votre demande par nos soins, vous avez aussi le droit de porter une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (Cnil) – 3 Place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 PARIS CEDEX 07.

Mentions relatives aux cookies et témoins de connexion

1. Déclaration relative à l’utilisation de cookies

Lors de la consultation de notre site, des cookies sont déposés sur votre ordinateur, tablette ou tout terminal utilisé par vous. Ceci nous permet d’analyser la fréquentation des pages et d’améliorer notre Site. Les cookies sont utilisés selon leur nature et aux fins ci-après indiquées.

L’utilisateur a la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en utilisant le mécanisme intégré au bandeau ou les outils décrits ci-dessous.

2. Qu’est-ce qu’un Cookie ?

Un cookie (ci-après le(s) « Cookie(s) ») est un fichier texte déposé sur un terminal lors de la visite du Site ou de la consultation d’une publicité. Un Cookie a notamment pour but de collecter des informations relatives à la navigation de l’Utilisateur sur le Site et d’adresser à l’Utilisateur des services et contenus personnalisés.

3. Identification des cookies

Il existe différents types de Cookies :

• Cookies tiers et Cookies propriétaires: un Cookie est dit « propriétaire » ou « tiers » selon le domaine dont il émane. Les Cookies propriétaires sont ceux installés par le site web que l’Utilisateur est en train de consulter. Les Cookies tiers sont des Cookies installés par un domaine autre que celui du site web que l’Utilisateur est en train de consulter. Lorsqu’un Utilisateur consulte un site et qu’une autre entité installe un Cookie par l’intermédiaire de ce site, ce Cookie est un Cookie tiers.
• Cookies de session: ces Cookies permettent aux exploitants des sites web de suivre les actions d’un Utilisateur le temps d’une session de navigation. La session de navigation commence dès que l’Utilisateur ouvre la fenêtre du navigateur et finit lorsqu’il ferme cette fenêtre. Les Cookies de session ont un caractère temporaire. Une fois le navigateur fermé, tous les Cookies de session sont supprimés.
• Cookies persistants: ces Cookies restent sur l’appareil de l’Utilisateur après la fermeture de la session de son navigateur et ce, pour la durée prévue par chacun de ces Cookies. Ils sont activés chaque fois que l’Utilisateur consulte le site web qui les a générés.

4. Quels types de Cookies utilisons-nous et pour quelles finalités ?

Différents types de Cookies sont utilisés sur le Site, ils ont des finalités différentes. Certains sont nécessaires pour utiliser le Site.

• Les Cookies fonctionnels strictement nécessaires : Ils permettent à l’Utilisateur d’utiliser les principales fonctionnalités du Site, sans lesquels il ne pourrait pas fonctionner. Ces Cookies requièrent uniquement une information de l’Utilisateur pour être déposés sur le terminal de l’Utilisateur et n’autorisent aucun suivi comportemental ou d’identification.
• Les Cookies de mesure d’audience: Les Cookies de mesure d’audience aident à établir des statistiques de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant le Site (rubriques et contenus visités, parcours). Ils permettent d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie du Site.
• Les Cookies de publicité: Les Cookies de publicité permettent de déterminer quelle publicité afficher en fonction de la navigation de l’Utilisateur sur le Site afin notamment de limiter le nombre d’affichages, de mesurer l’efficacité d’une campagne publicitaire, ou d’adapter les publicités en fonction des préférences de l’Utilisateur, si l’Utilisateur en a préalablement accepté la possibilité.
• Les Cookies de partage de réseaux sociaux: Les cookies permettent de partager des contenus éditoriaux ou autres publiés sur le Site à travers les réseaux sociaux. Ces Cookies permettent également aux réseaux sociaux de cibler leurs offres publicitaires. Les Cookies de réseaux sociaux sont gérés par l’éditeur du réseau social. L’Utilisateur est invité à prendre connaissance de la politique de gestion des Cookies des réseaux sociaux sur les sites concernés.

Cookies	Traitement juridique	Base juridique	durée de validité
YSC	Identification de l’utilisateur	Intérêt légitime	session
VISITO_INFO1_LIVE	Suivi analytique	Consentement préalable	6 mois
SOCS	Enregistre le choix des cookies	Intérêt légitime	13 mois
CONSENT	Enregistre le choix des cookies	Intérêt légitime	13 mois
NID	Suivi analytique / publicitaire	Consentement préalable	6 mois
AEC	Identification de l’utilisateur	Intérêt légitime	6 mois

  

5. Comment l’Utilisateur peut-il gérer les Cookies ?

Lors de sa première connexion, l’Utilisateur est informé que l’Editeur et tout autre tiers identifié peuvent déposer des Cookies via le Site. Seul l’émetteur d’un Cookie est susceptible de lire des informations qui y sont contenues et l’Editeur n’a aucun accès sur les Cookies que des tiers peuvent être amenés à utiliser. L’émission et l’utilisation de Cookies par des tiers sont soumises aux politiques de confidentialité de ces tiers en plus des dispositions de la présente Politique. En conséquence l’Utilisateur est invité à se rendre sur les sites Internet de ces tiers pour plus d’informations sur les Cookies qu’ils enregistrent et comment l’Utilisateur peut les gérer.

6. La gestion par l’Utilisateur du dépôt des Cookies

 L’Utilisateur peut gérer le dépôt des Cookies de la manière suivante :

Le dépôt des Cookies techniques strictement nécessaires est activé par défaut et ne peut être désactivé par l’Utilisateur, ces Cookies étant indispensables au fonctionnement du Site ;

L’Utilisateur désactive ou active l’implantation des Cookies soumis au recueil de son consentement (Cookies de mesure d’audience, cookies de publicité, etc.) via le bandeau d’information. Toute désactivation entraine le refus par l’Utilisateur du dépôt des Cookies en question ;

En poursuivant sa navigation, c’est-à-dire lorsque l’Utilisateur a cliqué sur un élément du Site (image, lien, bouton « rechercher » etc.) ou s’est rendu sur une autre page du Site, l’Utilisateur valide l’implantation des Cookies selon le paramétrage par défaut proposé.

Si l’Utilisateur active l’enregistrement de Cookies dans son terminal, les Cookies intégrés dans les pages et contenus qu’il a consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de son terminal. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur. Le consentement donné par l’Utilisateur n’est valable que pour une durée de treize (13) mois à compter du premier dépôt dans l’équipement du terminal de l’Utilisateur, faisant suite à l’expression du consentement de ce dernier.

Si l’Utilisateur désactive l’enregistrement de Cookies dans son terminal ou son navigateur, ou s’il supprime ceux qui y sont enregistrés, l’Utilisateur est informé que sa navigation et son expérience sur le Site pourraient être différentes des autres Utilisateurs ayant activé les Cookies (contenus non personnalisés). Cela pourrait également être le cas lorsque l’Editeur ou l’un de nos prestataires ne pourrait pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par le terminal, les paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel le terminal semble connecté à Internet. Le cas échéant, l’Editeur décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé du Site résultant du refus de Cookies par l’Utilisateur.

Pour en savoir plus

L’Utilisateur peut se rendre sur le site internet de la CNIL afin de recueillir des informations concernant les cookies via notamment la page suivante : https://www.cnil.fr/fr/site-web-cookies-et-autres-traceurs.